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Saint-Mézard - réunions du conseil municipal

Vous pouvez ici consulter les compte-rendus des réunions du conseil municipal de Saint-Mézard.

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 29 AVRIL 2010

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 29 AVRIL 2010

ORDRE DU JOUR :

- LE PLAN D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DU PLU

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 25 MARS 2010

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 25 MARS 2010

ORDRE DU JOUR :

- APPROBATION COMPTE RENDU DU CM DU 25 FEVRIER 2010

- VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2009 POUR LA COMMUNE, L ASSAINISSEMENT ET LE CCAS

- PROGRAMME VOIRIE 2010

- VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2010

- VOTE DES BUDGETS 2010 POUR LA COMMUNE, L ASSAINISSEMENT ET LE CCAS

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 25 FEVRIER 2010

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 25 FEVRIER 2010

ORDRE DU JOUR :

- APPROBATION COMPTE-RENDU DU CM DU 02 DECEMBRE 2009

- ATESAT 2010-2012

- PRINCIPAUX AXES BUDGETAIRES 2010

- ELECTIONS REGIONALES DES 14 ET 21 MARS 2010

- CONTRAT DU PERSONNEL : REMPLACEMENT FORMATION MAZERES JEANNE

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 2 DECEMBRE 2009

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 2 DECEMBRE 2009

ORDRE DU JOUR :

- TRAVAUX LOGEMENT ECOLE : DEVIS IBRE , DEVIS TOULAN
 
- ACTES : DEMATERIALISATION CONVENTION ETAT, CENTRE DE GESTION
 
- LOGEMENT ECOLE : DIAGNOSTIC LOCATION LOGEMENT
 
- CONTRAT DU PERSONNEL : HIROZ DANIEL, MAZZONETTO BEATRICE
 
- ACHAT VASQUES ET FLEURS
 
- DECISION MODIFICATIVE BUDGET 2009
 
- ASSAINISSEMENT : REDEVANCE ADOUR GARONNE 2010
 
- ECOLE : PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA PISCINE
 
- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 19 OCTOBRE 2009

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 19 OCTOBRE 2009

ORDRE DU JOUR :

- LOCATION LOGEMENT ECOLE

- TRAVAUX LOGEMENT ECOLE : DEVIS IBRE , DEVIS TOULAN

- SIVOM : MODIFICATION RESSOURCES DU SYNDICAT

- POINTS POUBELLES

- CALENDRIER DES CORVEES A REALISER

- CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 14 SEPTEMBRE 2009

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 14 SEPTEMBRE 2009

ORDRE DU JOUR :

- LOGEMENT ECOLE

- ECOLE : RENOVATION DES CLASSES

- SUBVENTION SDIS

- CALENDRIER DES CORVEES A REALISER

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 13 JUILLET 2009

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 13 JUILLET 2009

ORDRE DU JOUR :

- MICRO CRECHE

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 29 JUIN 2009

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 29 JUIN 2009

ORDRE DU JOUR :

- ADHESION CCLG DES COMMUNES DE PAUILHAC, MARSOLAN, ST AVIT FRANDAT, POUY- ROQUELAURE ET PERGAIN-TAILLAC

- CONVENTION SATESE AVEC CONSEIL GENERAL POUR ASSAINISSEMENT

- PHOTOCOPIEUR OPTION FAX

- CONVENTION BIBLIOTHEQUE LECTOURE

- MICRO CRECHE

- ASSAINISSEMENT : REGLEMENT INTERIEUR/RACCORDEMENTS NON EFFECTUES

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 04 JUIN 2009

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 04 JUIN 2009

ORDRE DU JOUR :

- DIAGNOSTIC MISE EN OEUVRE LOI HANDICAP CCLG

- PREPARATION ELECTIONS DU 07 JUIN 2009

- ACHAT MATERIEL

- FONTAINE : DEVIS IBRE

- MICRO CRECHE : DESIGNATION DELEGUES CONSEIL D’ADMINISTRATION et ACHATS

- PLU

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 04 MAI 2009

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 04 MAI 2009

ORDRE DU JOUR :

- MICRO CRECHE : CONVENTION CAF

- INTERNET POUR ECOLE

- PHOTOCOPIEUR

- CONTRAT FANTONI SABINE

- PROJET SIVOS

- LE PLU

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 30 MARS 2009

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 30 MARS 2009

ORDRE DU JOUR :

- VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2008 POUR LA COMMUNE

- PARTICIPATION COMMUNALE ECOLE 2009

- PROGRAMME VOIRIE 2009

- VOTE DES BUDGETS 2009 POUR LA COMMUNE

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 09 MARS 2009

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 09 MARS 2009

ORDRE DU JOUR :

- VOTE DES TAUX IMPOSITIONS 2009

- VACATIONS FUNERAIRES

- REFORME DU FCTVA

- LOGEMENT ECOLE

- MICRO CRECHE

- VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2008 POUR LE CCAS ET L ASSAINISSEMENT

- VOTE DES BUDGETS 2009 POUR LE CCAS ET L ASSAINISSEMENT

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 29 JANVIER 2009

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 29 JANVIER 2009

ORDRE DU JOUR :

- PARTICIPATIONS COMMUNALES 2009 POUR ECOLE

- TARIFS SALLE DES FETES

- REUNION CANTONALE

- LANCEMENT DU PLU

- TRAVAUX POUR BUDGET 2009

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 27 NOVEMBRE 2008

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 27 NOVEMBRE 2008

ORDRE DU JOUR :

- CDD HIROZ DANIEL

- CDD MAZZONETTO BEATRICE

- ASSURANCE AXA POUR TABERNACLE

- INDEMNITE POUR ASSISTANCE DU PERCEPTEUR

- DOCUMENT D’URBANISME : LE PLU

- QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 23 OCTOBRE 2008

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MEZARD DU 23 OCTOBRE 2008

ORDRE DU JOUR :

- CHOIX DU PRESTATAIRE DE SERVICE ET MISE EN PLACE PLU

- ZAD DE SAINT-MEZARD

- RECENSEMENT 2009 : NOMINATION AGENT RECENSEUR

- REDEVANCE TIGF

- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

- ECOLE : DEVIS INTERNET ET ORDINATEUR

- ASSURANCE : DEVIS AXA

- QUESTIONS DIVERSES


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