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Lagarde-Fimarcon - réunions du conseil municipal

Vous pouvez ici consulter les compte-rendus des réunions du conseil municipal de Lagarde-Fimarcon.

2010929 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 29 SEPTEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR :

  1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 06 JUILLET 2010 ET CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2010
  2. HAMEAU DE LIET : ENFOUISSEMENT DES RESEAUX
  3. TRAVAUX ENFOUISSEMENT DU VILLAGE
  4. VOIRIE : CAMIONS DE PIERRE, COMPTE RENDU DES TRAVAUX 2010
  5. VEOLIA : BRANCHEMENT CIMETIERE 
  6. QUESTIONS DIVERSES

20100706 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 06 JUILLET 2010

ORDRE DU JOUR :

  1. APPROBATION COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2010
  2. DEMANDE CU BENSE SOPHIE
  3. VEOLIA BRANCHEMENT CIMETIERE
  4. CANTINE SCOLAIRE LECTOURE
  5. QUESTIONS DIVERSES

20100608 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 08 JUIN 2010

 

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 MAI 2010 
  2. Enfouissement Réseau Electrification Village DEVIS GENIE CIVIL SPIE

20100511 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 11 MAI 2010

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 31 Mars 2010
  2. Enfouissement Réseau Electrification Village
  3. Vente tondeuse
  4. Terrassement Plateforme Poubelle et Plateforme Abribus
  5. Participation Accueil Petite Enfance La Romieu 
  6. Questions diverses

20100331 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 31 MARS 2010

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 Mars 2010
  2. Vote des Taux d’imposition 2010
  3. Programme voirie 2010
  4. Approbation des Comptes Administratifs 2009 pour la Commune et le CCAS
  5. Adoption du Budget Primitif 2010 pour la Commune 
  6. FCTVA 2010
  7. Questions diverses

20100302 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 02 MARS 2010

ORDRE DU JOUR :

  1. Préparation Elections des 14 et 21 Mars 2010 
  2. ATESAT 2010-2012
  3. Révision LOYER Mr POURQUET
  4. Questions diverses.

20090309 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 25 MARS 2009

ORDRE DU JOUR :
 
  1. Approbation des Comptes Administratifs 2008 pour la Commune et le CCAS
  2. Vote des taux d’imposition 2009
  3. Programme voirie 2009 et devis Chemin rural de BARRAST
  4. Devis assurance pour tracteur tondeuse
  5. Reforme des vacations funéraires
  6. Adoption des Budgets Primitifs 2009 pour la Commune et le CCAS
  7. Questions diverses

20090603 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 3 JUIN 2009

ORDRE DU JOUR :
 
  1. Préparation Elections du 07 juin 2009
  2. Diagnostic pour la mise en œuvre de la loi Handicap
  3. Charte d’aménagement solidaire de la CCLG
  4. Convention Cantine Scolaire Lectoure
  5.  Règlement de la Salle des Fêtes
  6.  Questions diverses
 
 

20090806 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 6 AOUT 2009

ORDRE DU JOUR :
 
  1. Suppression du CCAS de LAGARDE-FIMARCON
  2. Adhésion des communes de PAUILHAC,MARSOLAN,SAINT-AVIT-FRANDAT,POUY-ROQUELAURE et PERGAIN-TAILLAC dans la CCLG
  3. SDIS : Contribution Complémentaire Exceptionnelle suite à la tempête KLAUS
  4. Achat d’un groupe électrogène
  5. Loyer du logement communal : augmentation en Septembre 2009
  6. Questions diverses

20091104 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 4 NOVEMBRE 2009

ORDRE DU JOUR :
 
  1. Mise en Sommeil du CCAS de LAGARDE-FIMARCON
  2. Modification des Ressources du SIVOM de LECTOURE
  3.  Fleurissement : Devis de SARL CARTE FRERES
  4.  Travaux enfouissement des réseaux du village
  5.  Travaux Toiture Mairie et Logement Communal
  6.  Implantation d’un abribus au village
  7.  Contrat du personnel : CDD Mazzonetto Béatrice
  8.  Dématérialisation des actes administratifs : Convention avec l’ Etat, le Centre de gestion du Gers et le Crédit Agricole
  9.  Décision modificative sur Budget 2009
   10. Questions diverses

20091229 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 29 DECEMBRE 2009

ORDRE DU JOUR :
 
  1. Devis pour tondeuse autoportée 
  2. Demandes de subventions diverses pour budget 2010
  3. Délégué CCLG pour ouverture des plis marché DIAGNOSTIC HANDICAPE et nomination commission communale pour le suivi de ce diagnostic
  4. Voeux 2010
  5. Achat Chambre Froide pour Salle des Fêtes
  6. Devis réparation toiture Mairie et logement communal
  7. Nomination correspondant Intempéries EDF
  8. Questions diverses.

20080409 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 9 AVRIL 2008

ORDRE DU JOUR :
 
 
  1. Vote des taux d’imposition 2008
  2. Adoption du Budget Primitif 2008
  3. Affiliation Syndicat Mixte du Grand Site de Marciac au C.D.G 32
  4. Questions diverses.
 

20080626 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 26 JUIN 2008

ORDRE DU JOUR :
 
  1. Recensement des zones humides
  2. Ratios Commune de LAGARDE FIMARCON
  3. Etude factures EDF relatives à la Salle des Fêtes
  4. Convention et Contrat de location pour la Salle des Fêtes
  5. Questions diverses

20081008 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 8 OCTOBRE 2008

ORDRE DU JOUR :
 
  1. Revalorisation loyer logement Mr Pourquet
  2. Redevance France TELECOM
  3. Modification des statuts du SIAEP SAINT MEZARD
  4. Tarif cantine de Lectoure
  5. Devis DDE pour réfection bande STOP
  6. Registres d’Etat civil : imputation en section d’investissement
  7. Subventions versées aux associations
  8. Devis descente du cimetière
  9. Devis meuble de la Mairie
  10. Questions diverses.
 

20110309 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 09 MARS 2011

ORDRE DU JOUR :

 

  1. Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 08 DECEMBRE 2010
  2. ENFOUISSEMENT LIGNES France TELECOM HAMEAU DE LIET 
  3. Programme voirie 2011
  4.  Urbanisme : Demande de CU  et document d’urbanisme

5. Centre de Loisir de La ROMIEU

6. Taxe de séjour

     7. Questions diverses

20110414 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 14 AVRIL 2011

ORDRE DU JOUR :

 

  1. Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 Mars 2011
  2. Vote des Taux d’imposition 2011
  3. Approbation du Compte Administratif 2010 pour la Commune

4. Adoption du Budget Primitif 2011 pour la Commune

     5. Questions diverses

20110720 CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON

Sujet : CONSEIL MUNICIPAL DE LAGARDE FIMARCON DU 20 07 2011

ORDRE DU JOUR :

 

  1. Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 AVRIL 2011
  2. Participation Cantine Scolaire LECTOURE 2011/2012
  3. SIAEP du Lectourois : Info EAU et Rapport 2010
  4. Personnel Communal : Autorisations Absences Evènements Familiaux
  5. Cimetière : Autorisation vente de Concessions
  6. Schéma Départemental de Coopération Intercommunal du GERS
  7. Travaux village : France Télécom
  8. Assignation au Tribunal Administratif de PAU : Alain Delemotte/Commune de Lagarde-Fimarcon
  9. Questions Diverses


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